تجريد

Les Facultés de droit dans la réforme universitaire : la liberté académique. in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : Les Facultés de droit dans la réforme universitaire : la liberté académique. تاريخ النشر : 2015 [مقالة] Les Facultés de droit dans la réforme universitaire : la liberté académique. [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

Droit administratif : La Réforme de l'hopital public. in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : Droit administratif : La Réforme de l'hopital public. تاريخ النشر : 2015 [مقالة] Droit administratif : La Réforme de l'hopital public. [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

Les Contrats de subvention. in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : Les Contrats de subvention. تاريخ النشر : 2015 [مقالة] Les Contrats de subvention. [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

A Propos de la réformes portulaire : un nouveau visages pour les établissements publics. in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : A Propos de la réformes portulaire : un nouveau visages pour les établissements publics. تاريخ النشر : 2015 [مقالة] A Propos de la réformes portulaire : un nouveau visages pour les établissements publics. [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

Un Nouveau droit parlementaire ? in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : Un Nouveau droit parlementaire ? تاريخ النشر : 2015 [مقالة] Un Nouveau droit parlementaire ? [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

La Révision constitutionnelle du 10 août 1926 relative à la caisse d'amortissement de la dette publique . in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : La Révision constitutionnelle du 10 août 1926 relative à la caisse d'amortissement de la dette publique . تاريخ النشر : 2015 [مقالة] La Révision constitutionnelle du 10 août 1926 relative à la caisse d'amortissement de la dette publique . [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

Réflexions sur le droit constitutionnel et son enseignement. in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : Réflexions sur le droit constitutionnel et son enseignement. تاريخ النشر : 2015 [مقالة] Réflexions sur le droit constitutionnel et son enseignement. [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

L'Arrêt de Lisbonne de la cour constitutionnelle fédérale Allemande, la fin de l'intégration Européenne ? in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : L'Arrêt de Lisbonne de la cour constitutionnelle fédérale Allemande, la fin de l'intégration Européenne ? تاريخ النشر : 2015 [مقالة] L'Arrêt de Lisbonne de la cour constitutionnelle fédérale Allemande, la fin de l'intégration Européenne ? [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

Education des enfants handicapés : droit créance et carence d'état : (à propos de l'arrêt du CE, 4° et 5° sous-sections réunies, 8 avril 2009 , n° 311434, Laurelle) in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : Education des enfants handicapés : droit créance et carence d'état : (à propos de l'arrêt du CE, 4° et 5° sous-sections réunies, 8 avril 2009 , n° 311434, Laurelle) تاريخ النشر : 2015 [مقالة] Education des enfants handicapés : droit créance et carence d'état : (à propos de l'arrêt du CE, 4° et 5° sous-sections réunies, 8 avril 2009 , n° 311434, Laurelle) [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

Délégation de service puplic et droit communautaire : une conciliation délicate . in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : Délégation de service puplic et droit communautaire : une conciliation délicate . تاريخ النشر : 2015 [مقالة] Délégation de service puplic et droit communautaire : une conciliation délicate . [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)

la Question prioritaire de constitutionnalité à la lumiére de la décision du Conseil constitutionnel du 3 décembre 2009 in Revue du Droit Public, 01 (Jan./Fév. 2010)

Public ISBD [مقالة]  inRevue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010) عنوان : la Question prioritaire de constitutionnalité à la lumiére de la décision du Conseil constitutionnel du 3 décembre 2009 تاريخ النشر : 2015 [مقالة] la Question prioritaire de constitutionnalité à la lumiére de la décision du Conseil constitutionnel du 3 décembre 2009 [] . - 2015. in Revue du Droit Public > 01 (Jan./Fév. 2010)